Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEJA
Numéro de dépôt :
1587316
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
03/04/2000
Présentation de la marque SOLEJA
Déposée le 3 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJALPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SOLEJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLEJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEJA est expirée depuis le 3 avril 2000.
SOJALPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40